Mentions Légales
1. Identification de l'Éditeur du Site
Nom de l'entreprise : DRD 44
Forme juridique : Auto-Entrepreneur (ou à spécifier si autre)
Responsable de la publication : Mohan Champenois
Adresse : (À COMPLÉTER - Siège social ou adresse administrative)
Téléphone : 06-87-18-03-60
Adresse e-mail : contact@drd44.fr
Numéro SIRET : 825 369 259 00023
Code APE/NAF : (À COMPLÉTER - Exemple : 4339Z ou 4941B pour transport)
2. Hébergement du Site
Ce site est hébergé par :
Hostinger : (Hostinger,)
Raison Sociale : (À COMPLÉTER)
Adresse : (À COMPLÉTER)
Téléphone : (À COMPLÉTER)
3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
L'ensemble du site, y compris les textes, images, graphismes, logo et icônes, est la propriété de DRD 44. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de la publication.
4. Gestion des Données Personnelles (RGPD)
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
DRD 44 collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur uniquement pour le besoin de certains services proposés par le site (demande de devis, contact). L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie dans le formulaire de contact.
⚠️ À FAIRE ABSOLUMENT :
- Compléter les sections 1 et 2 avec les informations exactes de l'entreprise et de l'hébergeur.
- Remplacer le lien dans le footer de `index.html` par `href="mentions-legales.html"`.